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1-CONCEPTION ET DESIGN

BenBen – benben.dev@gmail.com
https://benbendev.ovh/

2-INFORMATIONS RELATIVES A L’HEBERGEUR

Société OVH
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix, France
Tél. +33 (0)8 99 70 17 61
www.ovh.com

3-INFORMATIONS RELATIVES A L’EDITEUR

Propriétaire : ATTEGIA – 9 Place des Frères Montgolfier – Brissac-Quincé – 49320 Brissac Loire Aubance – France
RCS : 912 235 611 Angers
Tél. +33 (0)2 41 91 26 34
Directeur de la Publication : M. Damien Devanne
www.attegia.eu

4-CONDITIONS GENERALES D’UTILISATION DU SITE

L’utilisation et l’accès à ce site impliquent l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site sont donc invités à les consulter de manière régulière.

Le site www.attegia.eu est mis à jour régulièrement. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.

5-DESCRIPTION DES SERVICES FOURNIS

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Toutes les informations indiquées sur le site sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site www.attegia.eu ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

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7-PROPRIETE INTELLECTUELLE

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9-GESTION DES DONNEES PERSONNELLES

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11-DROIT APPLICABLE ET ATTRIBUTION DE JURIDICTION

Tout litige en relation avec l’utilisation du site www.attegia.eu est soumis au droit français.
En dehors des cas où la loi ne le permet pas, il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents d’Angers.